Een autonome positie

10-07-2012 Print pagina B9 11445. Gerecht EU, 10 juli 2012, zaak T-135/11. Clorox tegen OHIM / Industrias Alen.

Merkenrecht. EU-oppositieprocedure o.g.v. oudere nationale woordmerken CLOROX tegen de inschrijving van het woordmerk CLORALEX (schoonmaakmiddelen). Het OHIM wees de oppositie eerder af, maar het Gerecht vernietigt die beslissing. Het OHIM heeft ten onrechte het element CLOR niet laten meewegen bij de beoordeling van de overeenstemming tussen de merken. Ondanks dat de oudere merken niet bijzonder onderscheidend zijn, volstaat het relevante onderscheidend vermogen en de (door het meewegen van CLOR) afdoende mate van overeenstemming om verwarringsgevaar aan te nemen.

35. En effet, le caractère distinctif faible d’un élément d’une marque n’implique pas nécessairement que ce dernier ne sera pas pris en considération par le public pertinent. Ainsi, il ne saurait être exclu que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, un tel élément occupe une position autonome dans l’impression globale produite par la marque concernée dans la perception du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI – Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T‑134/06, Rec. p. II‑5213, point 54, et la jurisprudence citée].

36. Tel est le cas en l’espèce s’agissant de l’élément commun « clor » qui détermine, dans une large mesure, l’impression globale produite par les deux signes en conflit. En effet, cet élément représente une partie importante des marques en cause, puisqu’il est constitué par deux tiers des lettres de la marque antérieure et par la moitié des lettres de la marque demandée et qu’il est situé au début des deux signes. En outre, ainsi que la requérante l’a souligné à l’audience, les autres groupes de lettres composant les deux marques, à savoir « alex » et « ox », ne constituent pas des éléments susceptibles de caractériser, à eux seuls, les signes en conflit dans la perception du public pertinent.

46. (…)Or, étant donné que, contrairement à ce qu’a constaté la chambre de recours, les signes en conflit présentent un degré de similitude moyen, voire élevé, il y a lieu de conclure à l’existence d’un risque de confusion entre la marque demandée et la marque antérieure, nonobstant le fait que la marque antérieure, appréciée globalement, ne soit pas particulièrement distinctive.

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