B9 10229. Gerecht EU, 5 oktober 2011, zaak T-118/09, La Sonrisa de Carmen & Bloom Clothes tegen OHIM / Harald Heldmann.
Merkenrecht. EU-oppositieprocedure o.g.v. Duits woordmerk BLOOM tegen de inschrijving van het beeldmerk BLOOMCLOTHES (kleding). Oppositie toegewezen. Het element ‘clothes’ is ook voor niet-Engelstalige beschrijvend en het dominante element ‘Bloom’ is (zeker voor het relevante, Duitse, publiek) voldoende onderscheidend, waardoor verwarringsgevaar aannemelijk is.
44. En ce qui concerne la comparaison visuelle des signes en cause, il y a lieu de constater que l’élément dominant « bloom » de la marque demandée est identique à la marque antérieure. Or, il est vrai que l’élément figuratif et le mot « clothes » figurant dans la marque demandée introduisent des différences d’un point de vue visuel entre les deux marques en conflit. Toutefois, ainsi qu’il a été exposé aux points 31 à 42 ci-dessus, ces deux éléments sont susceptibles de jouer un rôle moins important pour distinguer les produits et les services en cause dans l’esprit du public pertinent. Par conséquent, il est raisonnable de s’attendre à ce que le consommateur moyen ait tendance à se concentrer sur l’élément dominant « bloom » de la marque demandée, à savoir sur la partie de cette marque qui est identique au seul élément constituant la marque antérieure.
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