B9 10230. Gerecht EU, 5 oktober 2011, zaak T-421/10, Cooperativa Vitivinícola Arousana tegen OHIM / Sotelo Ares.
Merkenrecht. EU-oppositieprocedure o.g.v. Spaanse woordmerk ROSALIA tegen de inschrijving van het woordmerk ROSALIA DE CASTRO (wijn, genoemd naar de bekende Spaanse dichteres). Oppositie toegewezen. Verwarringsgevaar is aannemelijk. Het onderscheidend vermogen van de toegevoegde achternaam De Casto is niet groter dan dat van de voornaam Rosalia en geeft het aangevraagde merk geen zelfstandig onderscheidend vermogen.
“Hier ben ik verloren / aan de rand van de zee / aan de voet van de golven / die komen en gaan.” (Rosalia de Castro 1837-1885).
49. La requérante fait valoir que dans une marque comportant un prénom et un patronyme d’une personne, ce serait le patronyme qui aurait un caractère distinctif fort. Elle ajoute, qu’en l’espèce « Rosalía » est un prénom très répandu et peu distinctif, alors que le patronyme « de Castro » serait très rare, seuls 9212 Espagnols le porteraient.
50. S’il se peut que, dans une partie de l’Union, le nom de famille ait, en règle générale, un caractère distinctif plus élevé que celui du prénom, il convient, cependant, de tenir compte des éléments propres à l’espèce et, en particulier, de la circonstance que le nom de famille en cause est peu courant ou, au contraire, très répandu, ce qui est de nature à jouer sur ce caractère distinctif (arrêt de la Cour du 24 juin 2010, Becker/Harman International Industries, C‑51/09 P, point 36).
51. En l’espèce, ainsi que le relève l’OHMI, il ressort du dossier que le prénom « Rosalía » est porté par 21 932 Espagnoles alors que le patronyme « de Castro » est porté uniquement par 9212 personnes en Espagne. Même si ledit patronyme est porté par moins de personnes que ne l’est le prénom, en tenant compte de la population totale de l’Espagne, il convient de considérer que les deux sont suffisamment rares et que, par conséquent, aucun des éléments composant la marque demandée n’aurait un caractère distinctif plus élevé que l’autre composant de celle-ci. Dès lors, il y a lieu de considérer que les deux éléments composant la marque demandée ont un caractère distinctif normal.
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