B9 10402. Gerecht EU, 10 november 2011, zaak T-143/10, Ben Ri Electrónica tegen OHIM/Sacopa.
Merkenrecht. EU-oppositieprocedure o.g.v. gemeenschapsbeeldmerk en Spaanse beeldmerken samengesteld uit de juxtapositie van een "L" en "T" boven een cirkel (geregistreerd voor verlichtingsproducten) tegen de inschrijving van een beeldmerk dat het woordelement "LT" bevat. Het Gerecht vernietigt de beslissing van het OHIM, dat de oppositie afwees, omdat het oudere merk niet vanzelfsprekend als een combinatie van de letter L en T zou worden opgevat, waardoor de merken niet overeenstemmend zouden zijn. Het Gerecht ziet dit anders:
40. La chambre de recours a estimé que « les signes en conflit produis[ai]ent une impression d’ensemble clairement différente puisqu’il n’[était] pas évident que la marque [antérieure], dans l’abstrait, [fû]t perçue par le public pertinent comme la combinaison des lettres [‘l’ et ‘t’] assortie d’une représentation graphique particulière ». Elle a conclu que les signes en conflit ne pouvaient être jugés similaires, ni sur le plan visuel, ni sur le plan phonétique, ni sur le plan conceptuel.
41. Cependant, cette conclusion est erronée étant donné qu’il ressort de ce qui précède que la marque antérieure peut être perçue par une partie du public pertinent comme une combinaison des lettres « l » et « t » et que, dès lors, pour cette partie du public, les marques en conflit seront perçues comme similaires sur le plan visuel et sur le plan phonétique.
42. Il s’ensuit que la conclusion de la chambre de recours, selon laquelle « dans la mesure où il s’agit de signes différents, quand bien même il existerait une identité de produits ou que la marque antérieure jouirait d’un caractère distinctif élevé, il est écarté tout risque de confusion dans l’un quelconque des États membres de l’Union », est également erronée.
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