B9 10163. Gerecht EU, 22 september 2011, zaak T-174/10, ara tegen OHIM/Allrounder.
Gemeenschapsmerk Oppositieprocedure o.g.v. het oudere Duitse woordmerk ‘A’ (leer en schoeisel) tegen de inschrijving van het EU-beeldmerk dat bestaat in de afbeelding van de letter A met twee hoornen. Oppositie afgewezen. Het zwakke onderscheidend vermogen van het oudere merk en de verschillen tussen de merken maken makenverwarringsgevaar onwaarschijnlijk.
37. Ainsi qu’il ressort des éléments figurant en annexe aux écritures de l’intervenante et qui ont été présentés au cours de la procédure administrative, le recours à des marques constituées d’une seule lettre est fréquent sur le marché des produits en cause. Dès lors, la chambre de recours a à juste titre conclu, en substance, aux points 25 et 29 de la décision attaquée, que la marque antérieure, en ce que celle-ci est constituée de la seule lettre majuscule « A », à laquelle n’est associée aucun élément figuratif, ne dispose que d’un caractère distinctif faible.
38. Par conséquent, dans la mesure où les signes en conflit présentent des différences importantes et où la marque antérieure n’est pourvue que d’un caractère distinctif faible, c’est à juste titre que la chambre de recours a conclu à une absence de risque de confusion entre les marques en conflit, nonobstant la circonstance que les produits en cause sont en partie identiques et en partie similaires.
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