B9 11350. Gerecht EU, 19 juni 2012, zaak T-557/10, H.Eich tegen OHIM/ Arav (H.EICH).
Merkenrecht. EU-oppositie o.g.v. ouder Italiaans en internationaal beeldmerk bevattende het woordbestanddeel "H- Silvian Heach" (kleding) tegen de inschrijving van het woordmerk "H.EICH". Het OHIM wees de oppositie eerder toe, maar het Gerecht vernietig die beslissing. De verschillen tussen de tekens zijn naar mening van het Gerecht zodanig, dat verwarringsgevaar is uitgesloten. Dat het publiek een band zal vermoeden tussen de merken of zal denken het twee aan elkaar verwante ontwerpers betreft is niet waarschijnlijk.
86. Cette conclusion s’imposerait également, quand bien même le nom de famille Heach devrait être considéré, ainsi que l’OHMI et l’intervenante le soutiennent, comme l’élément le plus distinctif de la marque antérieure. En effet, dans ce cas, le même raisonnement devrait être effectué concernant le nom de famille Eich dans la marque demandée, et ce d’autant plus que le prénom n’y est désigné que par une initiale. Or, les éléments « heach » et « eich » ne peuvent pas être considérés comme communs. Au demeurant, les éléments « heach » et « h.eich », bien que présentant certains éléments de similitude visuelle (voir point 48 ci-dessus), ne sont pas communs, même pour le consommateur moyen, qui n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit se fier à l’image imparfaite de celles-ci qu’il a gardée en mémoire (arrêt Fifties, point 84 supra, point 28).
87. Par conséquent, le public pertinent ne sera pas à même d’établir un lien entre les deux marques en conflit, dès lors que la marque antérieure ne comporte pas l’élément « h.eich », ni d’ailleurs l’élément « eich ». Il y a donc lieu de rejeter l’argument tiré du risque d’association des marques en conflit.
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