B9 9683. Gerecht EU, 18 mei 2011, zaak T‑207/08, Corporación Habanos tegen OHIM/Tabacos de Centroamérica
Merkenrecht. Oppositieprocedure o.g.v. oudere beeldmerken COHIBA tegen aanvraag Gemeenschapsbeeldmerk KIOWA (sigaren, tabakswaren). Oppositie afgewezen: de totaalindrukken van de gezamenlijke elementen (de profielen en woordelementen) zijn toch te verschillend om verwarringsgevaar aannemelijk te maken. Ook omdat het relevante publiek merkbewust is, “en raison de sa fidélité à la marque et de l’addiction créée par le tabac.”
48. S’agissant des éléments graphiques dominants des signes en conflit, force est ainsi de conclure que, bien qu’ils représentent deux profils humains, ils diffèrent de manière manifeste, puisque l’un peut être celui d’une homme ou d’une femme regardant vers la gauche et présente comme seul trait caractéristique une queue de cheval pointant vers le bas, tandis que l’autre est celui d’un homme, Indien américain, regardant vers la droite et portant un panache de plumes pointant vers le haut.
63. En l’espèce, il ressort de ce qui précède que les signes en conflit sont différents sur les plans visuel et conceptuel et qu’il n’existe qu’un faible degré de similitude phonétique entre eux. Les différences visuelles et conceptuelles qui les caractérisent suffisent toutefois à neutraliser leur faible similitude phonétique, car le mot « kiowa » possède une signification claire et déterminée, de sorte qu’elle peut être saisie directement par le public pertinent.
64. En conséquence, la chambre de recours n’a commis aucune erreur en considérant qu’il n’existe pas de similitude entre les marques en conflit (…)
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