B9 9940. Gerecht EU, 14 juli 2011, T‑160/09, Dr. Robert Winzer Pharma GmbH tegen OHIM / Alcon Inc.
Merkenrecht. Oppositieprocedure o.g.v. ouder Gemeenschapswoordmerk Ophtal tegen inschrijving van het Gemeenschapswoordmerk OFTAL CUSI (farmaceutische producten). Oppositie afgewezen, geen verwarringsgevaar bij medische beroepsbeoefenaars en patienten. Oftal en ophtal hebben ene te gering onderscheidend vermogen:
89. Troisièmement, l’argument de la requérante tiré de la jurisprudence de la Cour dans son arrêt Medion, point 14 supra, ne saurait prospérer. Ainsi que le relève à juste titre l’OHMI, l’élément verbal commun « life » était identique dans l’affaire ayant donné lieu à l’arrêt Medion, point 14 supra. De plus, celui-ci était utilisé pour désigner des appareils de l’électronique de loisirs et présentait un caractère distinctif normal. En l’espèce, les éléments verbaux « ophtal » et « oftal » ne sont pas identiques et sont dotés d’un pouvoir distinctif faible pour désigner des préparations ophtalmologiques. Le consommateur attentif percevra donc l’élément verbal « cusi » comme indiquant l’origine commerciale des produits tandis que l’élément « oftal » informera le public de la destination de ceux-ci.
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