Qui servent d’accompagnement aux plats

26-10-2011 Print this page

B9 10332. Gerecht EU, 26 oktober 2011, zaak T‑72/10, Intermark Srl tegen OHIM/Natex International Trade SpA.

Merkenrecht. EU-oppositieprocedure op grond van het oudere gemeenschapsbeeldmerk NATY (wafels) tegen de inschrijving van de aanvraag voor het woordmerk NATY’S (voedingswaren, dranken). Wafels en de voedingswaren van klassen 29, 30 en 32, (voor het grootste gedeelte bijgerechten bij een maaltijd), zijn echter geen soortgelijke waren, waardoor verwarringsgevaar niet aannemelijk is.

31. En premier lieu, il convient de confirmer la constatation de la chambre de recours selon laquelle la nature, la destination et l’utilisation des produits en cause sont complètement différentes. En effet, ils sont fabriqués à partir de matières premières différentes. En outre, les produits compris dans les classes 29, 30 et 32 et couverts par la demande de marque communautaire sont, pour la plupart, des condiments, des garnitures ou des boissons qui servent d’accompagnement aux plats. En revanche, les gaufres fourrées, comprises dans la classe 30, sont des produits de confiserie habituellement sucrés et sont, en règle générale, servis en tant que sucrerie après le repas ou à l’heure du goûter, en tant que coupe-faim. Il en résulte que les produits en cause ne sont pas consommés aux mêmes occasions.

32 . En second lieu, il convient de relever que la nature, la destination et l’utilisation des produits en cause étant différentes, ceux-ci ne sont pas concurrents.

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