B9 10117.
Gerecht EU, 13 september 2011, zaken T-522/08 en T-523/08, Ruiz de la Prada de Sentmenat tegen OHIM / Mary Quant Cosmetics Japan.
Merkenrecht. Oppositieprocedure o.g.v. nationale beeldmerken en gemeenschapsbeeldmerk bestaande in de afbeelding van een zwart-witte bloem (accessoires, kleding) tegen de inschrijving als gemeenschapsbeeldmerk van afbeeldingen van een bloem in drie kleuren met de vermelding ‘Agatha Ruiz de la Prada’. Opposities toegewezen: voldoende onderscheidend vermogen, visueel en begripsmatig overeenstemmende tekens en soortgelijke waren waardoor verwarringsgevaar aannemelijk is.
47. Ainsi, hormis la circonstance que les éléments figuratifs des marques en conflit présentent toutes deux une fleur, les représentations en cause sont similaires en ce qu’elles portent sur deux fleurs semblables, à savoir deux fleurs dotées de cinq pétales dont les formes sont très proches, s’apparentant à des renoncules.
62. Il convient ensuite de relever que la circonstance que la représentation d’une fleur, telle que celle dont est constituée la marque antérieure, fasse l’objet de divers enregistrements pour des produits relevant de nombreuses classes différentes ne suffit pas, en soi, à démontrer que la marque antérieure est dotée d’un faible degré de caractère distinctif . En l’espèce, la marque antérieure n’est pas descriptive des produits qu’elle désigne, pour lesquels un risque de confusion avec la marque demandée a été retenu par la chambre de recours. En outre, ainsi qu’il a été relevé au point 47 ci-dessus, les marques en conflit portent sur le dessin d’une fleur spécifique, munie de cinq pétales seulement, dont la forme particulière s’apparente à celle d’une renoncule et se différencient donc des autres enregistrements portant sur d’autres types de fleur.
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