EU-oppositieprocedure o.g.v. ouder Gemeenschapswoordmerk “MAR-KO” tegen beeldmerk met woordelementen “MARKO WALICHNOWY” voor vleesproducten. Het BHIM wees de oppositie toe en het Gerecht bevestigt deze beslissing. Verwarringsgevaar wordt aangenomen: er is sprake van vergelijkbare waren en de tekens zijn visueel en auditief overeenstemmend. Het dominerende element in het litigieuze teken is “MARKO”, nu het relevante Poolse publiek het element “WALICHNOWY” zal opvatten als indicatie van de oorsprong van de producten, d.w.z. het Poolse dorpje met dezelfde naam, en dit element derhalve als beschrijvend of zwak onderscheidend is aan te duiden. Begripsmatig zijn beide tekens zonder betekenis.
47 Il découle de l’ensemble des considérations qui précèdent que, dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, la chambre de recours était fondée à conclure, en substance, que, d’une part, la marque antérieure avait un caractère distinctif moyen et, d’autre part, le consommateur moyen polonais était amené à retenir plutôt l’élément verbal « marko » de la marque demandée, visuellement semblable et phonétiquement identique à l’élément verbal « mar‑ko » de la marque antérieure (points 27 et 28 de la décision attaquée), et ce en dépit des éléments figuratifs de la marque demandée, même si ceux-ci ne sont pas entièrement négligeables. À cet égard, ne saurait prospérer l’argument du requérant selon lequel la chambre de recours n’aurait pas suffisamment tenu compte de l’élément verbal « walichnowy » de la marque demandée, voire aurait négligé cet élément. Il y a lieu de relever que la chambre de recours a correctement qualifié ce dernier élément verbal de, notamment, faiblement distinctif par rapport à l’élément verbal distinctif et dominant « marko », dans le cadre de sa comparaison visuelle et phonétique des marques en conflit (points 23 et 24 de la décision attaquée ; voir points 39 à 43 ci-dessus), de sorte qu’une référence générale à cette comparaison suffisait pour établir que ledit élément verbal n’était pas susceptible de remettre en cause la similitude visuelle et phonétique desdites marques. En effet, compte tenu du caractère neutre de la comparaison conceptuelle entre les signes en conflit (point 25 de la décision attaquée et point 45 ci-dessus), ce faisant, la chambre de recours a implicitement caractérisé tous les autres composants de la marque demandée comme étant négligeables, ce qui lui a permis ainsi d’opérer l’appréciation globale du risque de confusion essentiellement sur la base de l’élément verbal distinctif et dominant « marko ».
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