Het Gerecht bevestigt de (gedeeltelijke) nietigverklaring van het Gemeenschapsbeeldmerk met het woordelement “DAVID MAYER” voor leder en kleding. De vordering tot nietigverklaring is gebaseerd op het oudere Italiaans woordmerk “DANIEL & MAYER MADE IN ITALY” voor ondergoed, pret-a-porter en shirts. Het relevante publiek bestaat uit de gemiddelde Italiaanse consument. Verwarringsgevaar wordt aangenomen: er is sprake van identieke cq. soortgelijke (want complementaire) waren en van visuele, auditieve en begripsmatige overeenstemming tussen de tekens. Het onderscheidende en dominante element in beide tekens is “MAYER”, ondanks het veelvuldige gebruik ervan als (voor-/achter-)naam in Italië. Er bestaat visuele en auditieve gelijkenis tussen de tekens, nu beiden de elementen “MAYER” en “DA-“ bevatten. In begripsmatig opzicht zal het relevante publiek beide tekens opvatten als een voornaam en een achternaam; de aanwezigheid van een “&”-teken in het oudere merk doet hier niet af. Van een vreedzame co-existentie is ook geen sprake.
86 Eu égard à l’identité du deuxième élément de chacune des marques en conflit, à savoir l’élément « mayer », lequel est distinctif et dominant dans les deux signes, ainsi qu’à l’identité des deux lettres initiales de leur premier élément, à savoir la combinaison de lettres « da », dans un mot court composé respectivement de cinq ou de six lettres, c’est à bon droit que la chambre de recours a constaté que les marques en conflit présentaient des similitudes visuelles.
90 Cette constatation ne saurait être infirmée par la présence, dans la marque antérieure, de l’esperluette et de la mention « made in Italy ». En effet, l’esperluette est prononcée « e » par le public pertinent de langue italienne. Le son « e » n’attire guère l’attention du public pertinent et ne suffit pas à écarter une similitude des marques en conflit sur le plan phonétique. Par ailleurs, il convient de rappeler que la mention « made in Italy » ne constitue qu’un élément descriptif et négligeable de la marque antérieure.
98 Étant donné que chacune des marques en conflit est composée, pour le public pertinent, d’un prénom suivi d’un nom patronymique, la simple présence d’une esperluette dans la marque antérieure ne saurait suffire à exclure toute similitude conceptuelle avec la marque contestée, mais peut tout au plus relativiser cette similitude conceptuelle. À cet égard, il y a lieu de rappeler la jurisprudence du Tribunal selon laquelle c’est à juste titre que la chambre de recours avait conclu à l’existence d’une similitude visuelle, d’une similitude phonétique et d’une relative similitude conceptuelle entre la marque James Jones dont l’enregistrement était demandé et la marque antérieure JACK & JONES (arrêt James Jones, point 85 supra, points 34 à 37). Cette jurisprudence est applicable par analogie, vu la symétrie évidente entre la structure desdites marques, d’une part, et celle des éléments distinctifs et dominants des marques David Mayer et DANIEL & MAYER (made in Italy), d’autre part. Par ailleurs, la mention « made in Italy » est conceptuellement descriptive et négligeable.
Lees het arrest hier.
