Het Gerecht bevestigt de nietigverklaring van het Gemeenschapsmodel voor horloges wegens het ontbreken van een eigen karakter (artikel 25(1)(b) jo. artikel 6 GMoV). De geïnformeerde gebruiker bestaat uit de eindgebruiker van horloges en hoewel de keuzevrijheid met betrekking tot enkele elementen van het model beperkt is vanwege het vervullen van de functies van het horloge (het aangeven van tijd), is er sprake van volledige vrijheid voor de ontwerper ten aanzien van de vorm en het uiterlijk van het model van het horloge. Ondanks de (kleine) verschillen tussen het model en eerdere ontwerpen wegen de overeenkomsten op tegen deze elementen die de ontwerpen onderscheiden en wekt het model dezelfde algemene indruk bij de geïnformeerde gebruiker.
125 Il résulte de ce qui précède que c’est à bon droit que la chambre de recours a considéré que, à l’exception de la présence de certains éléments nécessaires pour qu’une montre puisse remplir sa fonction de donner l’heure, le créateur jouissait d’une liberté totale dans l’élaboration d’un modèle de montre.
153 Il convient de considérer que c’est à juste titre que la requérante fait valoir que la disposition, sur le cadran de la montre représentée par le dessin ou modèle contesté, de boutons de réglage et de boutons poussoirs et d’aiguilles, même s’il peut correspondre à certaines fonctionnalités, modifie l’apparence de cette montre. C’est également à juste titre qu’elle soutient que, contrairement aux constatations faites par la chambre de recours, la taille et la forme des chiffres et des autres graduations figurant sur le cadran d’une montre influent également sur l’aspect esthétique de cette montre et, dès lors, participent à l’impression globale que celle-ci dégage.
154 Toutefois, il convient de relever que c’est, en tout état de cause, à bon droit que la chambre de recours a, au point 49 de la décision attaquée, considéré que les dessins ou modèles en conflit produisaient sur l’utilisateur averti une impression globale identique, qui résultait du fait que l’un et l’autre représentaient des boîtiers de forme carrée présentant, au centre, un cadran rond bombé dans lequel figurent des chiffres arabes de taille importante et, à chacun des angles du boîtier, quatre vis ou emplacements destinés à recevoir des vis.
155 Les différences, invoquées par la requérante, relatives au nombre d’aiguilles, aux compteurs circulaires et aux boutons poussoirs résultant de la fonction de chronographe, qui ne figurent pas sur le dessin ou modèle antérieur, ne sont pas de nature à créer une impression globale différente entre les dessins ou modèles contestés. En effet, il convient de relever, d’une part, que la fonction de chronographe est répandue sur le marché et équipe de nombreuses montres, de sorte que l’utilisateur averti est habitué à voir des montres pouvant remplir cette fonction. D’autre part, s’il est exact que le dessin ou modèle contesté présente, contrairement au dessin ou modèle antérieur, des boutons poussoirs et une couronne de remontoir, la petite dimension de ces éléments par rapport à l’ensemble du boîtier n’est pas de nature à influer sur l’impression globale produite par le dessin ou modèle contesté sur l’utilisateur averti.
156 En outre, s’agissant des différences relatives aux graduations et au nombre de chiffres figurant sur le cadran, ainsi qu’à la forme de ceux-ci, il convient de relever que le cadran visible sur le dessin ou modèle contesté présente des chiffres et des graduations qui, par leur nombre, leur taille et leur forme, notamment la police de caractère employée, sont quasiment identiques à ceux qui figurent sur le cadran visible sur le dessin ou modèle antérieur. Il en va de même des aiguilles indiquant les heures, les minutes et les secondes, dont la forme et les proportions sont quasiment identiques à celles représentées sur le dessin ou modèle antérieur.
157 S’agissant de la différence relative à la présence de graduations et des chiffres 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55, autour du cadran qui est visible sur le dessin ou modèle antérieur, il convient de considérer que ces éléments ne permettent pas, du fait de leur petite taille, d’influer de façon significative sur l’impression globale produite sur l’utilisateur averti par les dessins ou modèles en conflit.
158 Par ailleurs, ne sont pas davantage de nature à exercer une telle influence, eu égard à l’importante similitude des faces des dessins ou modèles en conflit sur lesquelles le cadran est visible, l’absence, relevée à juste titre par la requérante lors de l’audience, de chiffre 6 de grande taille sur le dessin ou modèle contesté, contrairement au dessin ou modèle antérieur, la présence d’un bouton de réglage et d’un bouton poussoir en bas du cadran visible sur le dessin ou modèle antérieur, la présence de trous aux angles de la face du boîtier qui contient le cadran, la présence sur le dessin ou modèle antérieur d’une couronne crantée tournante graduée de taille très importante et dont les parois adopteraient une forme de cône renversé ni, enfin, le fait que les angles du boîtier représenté par le dessin ou modèle antérieur soient biseautés et non arrondis comme sur le dessin ou modèle contesté.
159 Il s’ensuit que c’est à bon droit que la chambre de recours a estimé que les similitudes entre les dessins ou modèles en conflit l’emportaient sur les éléments qui les différencient, de sorte qu’ils produisaient la même impression globale sur l’utilisateur averti.
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